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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Dénomination socialeAlcalSpark
Forme juridiqueEntreprise individuelle
Capital socialNon applicable (entreprise individuelle)
SIRET104 516 547 00015
RCSNon applicable (entreprise individuelle)
Numéro de TVA intracommunautaireNon assujetti, franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)
Siège social90 avenue Georges Guynemer, 81200 Mazamet, France
Téléphone06 63 05 44 81
Emailcontact@alcalspark.com
Directeur de la publicationAlcalSpark

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

SociétéNetlify, Inc.
Adresse44 Montgomery St., Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site webwww.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site, y compris sa structure, son design, ses textes, ses images, ses vidéos, ses logos et tout autre élément le composant, est la propriété exclusive d'AlcalSpark ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'AlcalSpark.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur ce site est AlcalSpark, joignable à : contact@alcalspark.com.

Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation de notre formulaire de contact, nous collectons les informations suivantes : nom, prénom, adresse email, nom de l'entreprise, contenu du message. Ces données sont collectées avec votre consentement explicite.

Finalité du traitement

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour :

  • Répondre à vos demandes de contact et de devis ;
  • Assurer le suivi de notre relation commerciale ;
  • Améliorer nos services.

Durée de conservation

Vos données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées de nos systèmes.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie ;
  • Droit de rectification : corriger vos données inexactes ou incomplètes ;
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données ;
  • Droit à la limitation : limiter le traitement de vos données ;
  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré ;
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@alcalspark.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Transmission des données

Vos données ne sont pas transmises à des tiers, sauf obligation légale ou avec votre consentement explicite. Elles ne font l'objet d'aucun transfert hors de l'Union Européenne.

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6. Limitation de responsabilité

AlcalSpark s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, AlcalSpark ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, AlcalSpark décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
  • Et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences.

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. AlcalSpark n'a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur accessibilité.

La création de liens hypertextes vers ce site est autorisée, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image d'AlcalSpark et qu'elle ne soit pas réalisée à des fins commerciales sans autorisation préalable.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour tout litige relatif à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par emailcontact@alcalspark.com
Par courrierAlcalSpark, 90 avenue Georges Guynemer, 81200 Mazamet, France

Dernière mise à jour : Mai 2026

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